Comptes rendus de CM

ORDRE DU JOUR
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Validation du PV de la séance du 29 septembre 2025
• Délibér ation Vote des redevances d’occupation du domaine public 2025
• RH : dispositif horaires variables pour agent technique
• RH : complémentaire santé des agents
• RH : prévoyance des agents
• Délibération : Renouvellement assurance statutaire CDG 58
• Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d'eau potable
• Questions Diverses

ORDRE DU JOUR
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Validation du compte-rendu de la précédente séance
• Délibération : Dissolution SITS de Cercy-la-Tour
• Délibération : autorisations spéciales d’absence pour les agents de la collectivité
• Délibération : modification du tableau des effectifs
• Délibération : participation de la collectivité à la mutuelle santé des agents au 01/01/2026
Questions Diverses

ORDRE DU JOUR
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Validation du compte-rendu de la précédente séance
• Délibération pour modification encaissement cotisation médecine due au GIP
• Délibération donnant autorisation de recrutement d’un agent contractuel
• Délibération pour révision du tarif du loyer de l’auberge 2026
• Délibération pour avis conforme sur la cartographie ZAER
• Délibération concernant l’adhésion de la CCBLM au syndicat d’animation et de développement touristique du Canal du Nivernais
• Délibération pour création d’un emploi non permanent suite à accroissement d’activité
• Questions Diverses

ORDRE DU JOUR
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Validation du compte-rendu de la précédente séance
• Fongibilité des crédits 2025
• Vote des taux d’imposition 2025
• Approbation du Compte Financier Unique 2024
• Affectation du résultat 2024
• Vote du budget primitif 2025
• Vote des Redevances Occupation du domaine public 2025
• Arrêt des ZAER
• Mandatement du CDG 58 pour réalisation d’un marché en assurance statutaire
• Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial
• Renouvellement du contrat de secrétaire de mairie, statut de stagiaire pendant 1 an
• Questions Diverses

ORDRE DU JOUR
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Validation du PV de la séance du 14 octobre 2024
• Avenant à la convention relative à l’instruction des autorisations et actes d’urbanismes à compter du 01 janvier 2025
• Validation des zones d’accélérations des énergies renouvelables
• DETR 2024 – Désignation d’un architecte pour DP travaux illumination de l’église
• Questions Diverses

ORDRE DU JOUR
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Validation du PV de la séance précédente
• Présentation de la nouvelle salariée,
• DM1 Ecriture ordre : frais étude gîte ré-imputation au compte définitif,
• DM2 Ecriture ordre : relevé topographique du cimetière, ré imputation au compte définitif
• DCE 2024 A 2026
• Remboursement acompte gîte pour cause maladie
• Création et adhésion de la CCBLM à un syndicat mixte porteur du SCoT Nivernais Morvan
• Désignation d’un représentant de la commune au Comité de pilotage du PLUi
• Rapport de l’eau
• Prévision des travaux 2025
• Questions Diverses

ORDRE DU JOUR
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Validation du PV de la séance précédente
• Créations de postes en prévision du recrutement d’une secrétaire de mairie
• Choix du référent déontologie de l'élu local
Questions diverses

ORDRE DU JOUR
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Validation du compte-rendu de la séance précédente
• Vote des taux d’imposition 2024
• Demande de subvention Fonds Verts pour Lampadaire
• Approbation du compte de gestion 2023
• Approbation du Compte administratif 2023
• Affectation du résultat 2023
• Vote du budget primitif 2024
• Redevances occupation du domaine public 2024 (Télécommunication-transport gaz et électricité)
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Validation des PV des conseils du 2 octobre 2023 et du 11 janvier 2024
• Point sur l’embauche d’un agent technique
• Prime PEPA
• Projets budget 2024
• Questions diverses

Conseil municipal extraordinaire du 11 janvier 2024
ORDRE DU JOUR
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Préparation des obsèques de Joël
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Validation du compte-rendu de la séance précédente
• Régularisation comptable lié à l’inventaire suite au passage à la comptabilité M57
• Convention de mutualisation des certificats d’énergie
• Renouvellement du marché achat fourniture énergie 2026/2028 avec le SIEEEN
• Avancement des travaux du gîte et tarifs gîte 2024 à fixer
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Validation du compte-rendu de la séance précédente
• Désignation du délégué et des suppléants du conseil municipal en vue de l’élection des sénateurs
• Luminaires salle des fêtes choix de l’entreprise
• Solde du prêt Crédit Mutuel
• Proposition d’achat de la parcelle E352
• Parts Sociales Caisse Epargne
• Questions diverses