Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • autre
  • html
  • autre
  • html
" Avec la participation financière de l’Etat dans le cadre du plan France Relance "
montambert-fr.net15.eu
  • Ma mairie
    • Vie municipale
      • Le village et ses hameaux
      • Le conseil municipal
      • Communauté de Commune
      • Projets municipaux
    • Communications
      • Comptes rendus de CM
      • Bulletin municipal
      • Arrêtés Municipaux et préfectoraux
    • Les démarches administratives
      • Démarches en lignes
      • Co marquage Service Public
  • Mon quotidien
    • Mes Services
      • Urbanisme
      • Salle Communale
      • Cimetière
      • Gestion des déchets
      • Eau et assainissement
      • Règles de bon voisinage
      • ZAER
    • Enfance - jeunesse - ainés
      • Ecole de Fours
      • Garderie et assistantes maternelle
      • Transport scolaire
      • Accueil de loisirs
      • Séniors
    • Economie locale
      • Auberge des Etangs et restauration
      • Commerces et artisans
      • Agriculteurs / éleveurs
  •  
  • Mes loisirs & sorties
    • Associations et culture
      • Associations communes
      • Agenda des manifestations
    • Tourisme à Montambert
      • Histoire et Patrimoine
      • Patrimoine naturel
      • Gîte Communal
      • Hébergements touristiques
    • A proximité du village
      • Rivières et canaux
      • Parc naturel régional du morvan
      • Canal du nivernais
      • Office de tourisme
  • Contact
Mairie de Montambert dans le 58 Bourgogne Franche-Comté
Mairie de Montambert dans le 58 Bourgogne Franche-Comté
  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Agriculture

Agriculture

Les métiers du secteur agricole

  • Vétérinaire
  • Réparateur de matériels agricoles et forestiers : conditions d'accès et d'exercice en France
  • Maréchal-ferrant

Démarches

  • Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto)
  • Construire ou modifier un bâtiment professionnel, commercial ou agricole

Bail rural

  • Conditions d'application du statut du bail à ferme (ou bail rural)
  • Conclusion du contrat de bail à ferme
  • Droits et obligations du preneur et du bailleur dans le bail à ferme
  • Renouvellement du bail rural
  • Cession du bail rural
  • Résiliation du bail rural

Fiscalité - Cotisations sociales

  • Taux de TVA dans le secteur agricole
  • Aide à l'embauche de travailleurs saisonniers agricoles
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) : exonérations sociales
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) et Zones France ruralités revitalisation (ZFRR+) : exonérations fiscales

Questions / Réponses

  • TVA : qu'est-ce-que le régime simplifié de l'agriculture ?

Pour en savoir plus

  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement
  • Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE Télédéclaration) —Ministère chargé de l'agriculture
  • Services en ligne pour l'exploitant agricole en tant qu'employeur —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)
  • Protection sociale des exploitants, salariés et retraités agricoles —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)


7 Allée des Marronniers
58250 Montambert

03 86 50 32 15

nous contacter

Le secrétariat vous accueille

Lundi et jeudi de 14h à 17h
Mercredi de 10h à 12h

  • Mentions Légales

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation